Créer une OOO

[FranceTatarstan]

merci pour le lien.

Sinon, une amie sur place s'est renseignée chez un juriste (bon ou pas bon ?!) qui lui a stipulé qu'en tant qu'étranger "Il n'a pas le droit" de créer une entreprise en Russie .....

Heu ... je pensais qu'un juriste doit justement, si ce problème se pose, répondre ... on peu pas mais pour le faire il faut faire comme cela et comme cela .....

Je reste persuadé qu'il y a des solutions portant ...

Le message de RussiaMonitoring un peu plus haut l'explique bien ...

[Tropsage]

“Juriste” vous trompe - en accord avec la loi vous avez tous les droit de créer une entreprise en Russie comme un citoyen étranger. Votre société sera une société avec l’investissement étranger. Sur la pratique vous pouvez le faire même en ne se trouvant pas sur la territoire russe. Comme un particulier vous avez besoin de fournir la copie traduite et confirmée par un notaire de votre passeport (en plus des autres documents prescrits), l’histoire avec un DG c’est un autre problème, si vous voulez vous même être DG il vous faut un visa et permis de travail. Adressez vous (ou par vos amis) a une agence juridique fiable - spécialisée dans la création d'entreprises dans la ville ou la société est prévue être enregistré et suivez la procédure.

[FranceTatarstan]

merci, vous me faite souffler un peu

De mon coté, et c'est une info pour tous ceux qui veulent créer une OOO en Russie, je me rend compte que contrairement aux idées reçues, il y a presque de tout (a et autour de moscou) comme fournisseurs dans beaucoup de domaines différents ....

[Léo]

merci pour le lien.

Sinon, une amie sur place s'est renseignée chez un juriste (bon ou pas bon ?!) qui lui a stipulé qu'en tant qu'étranger "Il n'a pas le droit" de créer une entreprise en Russie .....

connerie
j'en ai créé plusieurs avec des associés étrangers, on vous a dit du n'importe quoi

il y a juste certaines branches (stratégiques et très peu nombreuses) soumises à autorisation préalable si un étranger veut détenir plus de 25%
votre sté n'est pas dans la défense que je sache...

[Léo]

“Juriste” vous trompe - en accord avec la loi vous avez tous les droit de créer une entreprise en Russie comme un citoyen étranger. Votre société sera une société avec l’investissement étranger. Sur la pratique vous pouvez le faire même en ne se trouvant pas sur la territoire russe. Comme un particulier vous avez besoin de fournir la copie traduite et confirmée par un notaire de votre passeport (en plus des autres documents prescrits), l’histoire avec un DG c’est un autre problème, si vous voulez vous même être DG il vous faut un visa et permis de travail. Adressez vous (ou par vos amis) a une agence juridique fiable - spécialisée dans la création d'entreprises dans la ville ou la société est prévue être enregistré et suivez la procédure.

Voilà, c'est tout à fait ça.
J'y ajouterai que l'idéal est d'avoir un DÉPOSANT russe (quitte à ce qu'il n'ait que 0.0001% du capital) car ça facilite beaucoup de choses, sinon on ne s'en sort pas, avec les trucs notariés dans tous les sens. J'ai déjà ainsi créé plusieurs stés même à 95% à capital étranger (filiales de sociétés françaises et belges), ça n'a JAMAIS posé le moindre problème.

[FranceTatarstan]

merci de vos réponses.

Léo, pratiquement et concrètement, qu'entendez vous par "avoir un DÉPOSANT russe (quitte à ce qu'il n'ait que 0.0001% du capital)"

Qu'est ce que cela facilite ?

Si je comprend, mettre un associé a 0,0001%, russe, fait ouvrir certaines portes ? facilité d'obtention de certificats ?

[Léo]

Lorsqu'on vient déposer le dossier (du moins à Moscou, à l'inspection 46), on a essentiellement affaire à une nénette étudiante (il y en a des dizaines...) qui a) n'est pas très compétente ni expérimentée, b) a peur de mal faire, c) fait surtout du secrétariat juridique (j'ai 1001 anecdotes là-dessus, p.ex. on doit numéroter toutes les pages du dossier au crayon une à une sur un coin ; j'en avais oublié une (sur les 70 environ car il y avait pas mal d'associés, etc.) ; elle m'a obligé à tout effacer et à tout remettre, au lieu de faire un "bis" ou qqch comme ça ; et je ne parle même pas d'une carte de signatures qu'on m'a renvoyé refaire chez le notaire - une demi-journée de perdue !! - car les micro-numéros qui sont mis autour du tampon rond n'étaient pas bien imprimés par le notaire sur un bord, pourtant ces numéros y figurent 2 fois, justement pour ça ; non, rien à faire, on m'a obligé à refaire la carte). Donc dès qu'un dossier sort du standard, elle panique et parfois raconte n'importe quoi. L'idéal ainsi est d'avoir un associé (même ultra-minoritaire) Russe et qui est enregistré dans la ville en question, etc. et qui vient déposer le dossier qui ainsi sera exactement le même que 99.99% des autres dossiers (juste qu'il y aura des associés étrangers, avec donc des Statuts et kBis traduits de façon notariée, pour les personnes morales, ou passeports pour les personnes physiques). Dans le cas de SA de type fermé (ZAO), c'est encore plus flagrant ; le plus simple est de monter une sté avec des Russes seulement, et ensuite faire une cession interne qui n'apparaît nulle part à part le registre des actions (qui peut être tenu par la sté elle-même, et c'est le cas dans sans doute 95% des petites ZAO). Il est à noter p.ex. qu'il n'y a PLUS (et ce depuis longtemps !!) de statut particulier de sté à capitaux étrangers, pourtant de nombreux petits cabinets (notamment en province) continuent à facturer cela comme un service spécifique, (ООО/ЗАО с иностранным участием) et bien sûr des étrangers naïfs et qui ont peur paient avec plaisir... Pourtant déjà en 2004 quand j'ai commencé la création de stés en Russie, ces dispositions (qui en effet existaient avant, avec des documents à plus à déposer, j'imagine) n'étaient déjà plus en vigueur...
En tout cas, le déposant doit depuis 2 ans venir EN PERSONNE (avant on pouvait envoyer un juriste avec une procuration, et v'là), mais comme j'ai écrit plus haut, le mieux est d'y aller avec le juriste qui s'y connaît, qui fait ça 3-5 fois par semaine et qui saura déposer le dossier dès le premier coup sans anicroche. Et cinq jours ouvrés plus tard (=1 semaine), on a son SARL. Idem, lors de la visite du notaire, la présence du juriste accompagnateur est préférable, on évite des bêtises et des questions inutiles, surtout si ce juriste est connu du notaire en question.
Je peux d'ailleurs pour qui souhaite le faire A MOSCOU recommander une juriste dont les prix sont raisonnables et qui m'a assisté lors des dernières formalités dans des SARL (deux changements de gérant, vente de parts, etc.). Elle travaille comme eux tous avec des notaires proches ce qui rend la procédure plus fluide/rapide.

[FranceTatarstan]

merci léo pour ces éclaircissements.

De mon coté, j'ai suivi les conseils plus haut et je me dirige comme prévu vers un cabinet de juristes.

Pour ce qui concerne le visa maintenant ... une autre source me dit ue cela est très compliqué, que même avec un visa de "spécialiste" il n'a eu qu'un an d'autorisation de travailler.

En ce qui me concerne, je n'ai aucun diplôme concernant le sujet de l'entreprise que je veux créer, j'ai simplement le financement, l'employé qui connait le métier et mes deux mains pour l'aider et mon cerveau pour apprendre vite (ce qui est déja en cours)

Donc quel genre de visa puis-je demander pour moi ? dois-je attendre mon visa, mon installation pour "inviter" l'employer et lui faire avoir un visa de travail ? ou peut-on faire les deux en même temps, puisque, quelque part, on ne va pas l'un sans l'autre ...

[Léo]

Là-dessus (visa + permis de travail) je ne peux vraiment pas conseiller : je n'ai jamais été concerné moi-même car binational et en plus ça change de toutes les façons tout le temps en Russie. Que des expats présents ici s'expriment plutôt, ce sera plus sûr comme renseignement.
Avoir un visa de travail n'est pas que je sache insurmontable, surtout qu'en province ça doit être plus facile je pense, mais c'est un a priori.

[Tropsage]

ça vous aidera: http://www.vivreenrussie.net/docs/travailler_russie.pdf

[bertrand]

Pour le matériel tout est trouvable d'occasion en France à des prix intéressant .Le four est l'investissement le plus important et de loin mais s'amortit rapidement (durée de vie jusqu'à 40 ans en moyenne ,dépend essentiellement si c'est au gaz,mazout,électrique etc,son entretien est plutot simple et pas du tout onéreux) .Les matières premières comme la farine (après le four le plus important achat ) doit etre sans additif car le prix est bien moindre (jusqu'à 3 fois moins chère),la plupart des autres matières premières ne sont pas très chère .Le plus dure c'est de trouver des responsables compétent et là bonne chance car le niveau c'est éffondré en France et les Français préfèrent s'expatrier dans des zones francophones (québec,suisse) car très peu parlent Anglais (non au programme de formation des CAP )
Pour tout autre renseignement sur le domaine que j'ai étudié je peux vous renseigner facilement
Bonne journée

[FranceTatarstan]

Bonjour

je reviens vers vous pour vous donner des nouvelles

OOO créée par moi et mon associé, nous sommes français, pas de russe pour créer puis ensuite repasser la main, etc ...

Pourquoi ? parceque nous avons l'invitation buisness visa directement par le gouvernement et donc pas besoin de se compliquer.

Il ous a suffit d'une copie de nos passeports et de 15.000 Rub.